Le certificat d’origine justifie de la provenance d’un véhicule et permet l’établissement d’un EUR1 lors des échanges transfrontaliers. Il permet par exemple d’établir les droits de douanes dans le pays de destination du véhicule.

Le certificat de non-conformité est requis lors de l’ouverture d’ un dossier d’importation auprès de la DREAL ou DRIRE lors de l’importation en France d’un véhicule non identifié au niveau national et n’ayant pas de réception communautaire. Il concerne généralement les véhicules en provenance d’un marché hors UE tel que les USA, Japon, Canada…

Les plaques de transit permettent de convoyer un véhicule d’un point à un autre dans tous les pays membres de l’UE. Un sceau de validité identifié par les services des immatriculations Européennes est pressé sur les plaques de transit officialisent l’autorisation temporaire de circulation en Europe. Elles sont livrées avec assurance Européenne et certificat d’immatriculation provisoires.

Le certificat de conformité des caractéristiques techniques appelé plus génériquement « Spécimen » ou « Barré rouge » ou « notice descriptive des mines » est un document indispensable pour homologuer un véhicule n’ayant pas de réception communautaire ou d’Identification Nationale.